Décisions
Décisions récentes
- 28 04 2025 Décision n°2025-02 Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'aménagement de voirie - Programme 2025-2027
- 28 01 2025 Décision n°2025-01 Avenant n°01 au marché de travaux d'aménagement pour le raccordement et la sécurisation des rues Jean Monnet et Bellevue.
- 16 12 2024 Décision n°2024-29 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 16 12 2024 Décision n°2024-28 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-27 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-26 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-25 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-24 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-23 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-22 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-21 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-20 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-19 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-18 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-17 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 10 12 2024 Décision n°2024-16 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour restauration collective
- 02 12 2024 Décision n°2024-15 Décision du Maire n°1 portant virement de crédits au sein de la section d'investissement
- 27 11 2024 Décision n°2024-14 Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances du service Vie Culturelle et Communication.
- 26 11 2024 Décision n°2024-13 Constitution de provision pour créances douteuses
- 13 11 2024 Décision n°2024-12 Indemnisation d'un sinistre au titre de la responsabilité civile de la commune
- 12 11 2024 Décision n°2024-11 Indemnisation d'un sinistre au titre de la responsabilité civile de la commune
- 24 09 2024 Décision n°2024-10 Passation d'un marché pour des travaux d'aménagement pour le raccordement et la sécurisation des rues Jean Monnet et Bellevue
- 10 09 2024 Décision n°2024-09 Indemnisation d'un sinistre au titre de la responsabilité civile de la commune
- 06 09 2024 Décision n°2024-08 Indemnisation d'un sinistre au titre de la responsabilité de la commune
- 29 07 2024 Décision n°2024-07 Indemnisation d'un sinistre au titre de la responsabilité civile de la commune
- 17 07 2024 Décision n°2024-06 Indemnisation d'un sinistre au titre de la responsabilité civile de la commune de Saint-Yrieix
- 20 06 2024 Décision n°2024-05 Indemnisation de sinistres au titre de la responsabilité civile de la commune de Saint-Yrieix
- 25 03 2024 Décision n°2024-04 Avenant n°02 au marché - Transport scolaire.
- 27 02 2024 Décision n°2024-03 Avenant n°1 au marché Transport scolaire
- 27 02 2024 Décision n°2024-02 Avenant n°1 au Marché de fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 08 02 2024 Décision n°2024-01 Avenant n°1 au marché de travaux pour la mise en conformité accessibilité - Local tennis club.
- 19 12 2023 Décision n°2023-23 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-24 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-25 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-26 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-27 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-28 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-29 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-30 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-31 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-32 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-33 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-34 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-35 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-36 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 19 12 2023 Décision n°2023-37 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
- 21 12 2023 Décision n°2023-38 Décision du Maire n°5 portant virement de crédits au sein de la section d'investissement
Décisions anciennes
- 04-11-2022 Décision n°2022-28 Avenant n°1 au marché pour les travaux rue Jean Monnet
- 25 11 2022 Décision n°2022-29 Occupation privative du domaine public communal pour distributeur automatique alimentaire
- 29 11 2022 Décision n°2022-30 Avenant n°2 au marché de travaux construction de la maison médicale-Lot 8 Carrelage-Faïence
- 30 11 2022 Décision n°2022-31 Vente d'un tracteur
- 27 12 2022 Décision n°2022-32 Avenant n°02 au marché de travaux pour l'aménagement de la rue Jean Monnet.
- 29 12 2022 Décision n°2022-33 Marché fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration
- 29 12 2022 Décision n°2022-34 Marché fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration
- 29 12 2022 Décision n°2022-35 Marché fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration
- 29 12 2022 Décision n°2022-36 Marché fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration
- 29 12 2022 Décision n°2022-37 Marché fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration
- 29 12 2022 Décision n°2022-38 Marché fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration
- 29 12 2022 Décision n°2022-39 Marché fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration
- 29 12 2022 Décision n°2022-40 Marché fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration
- 29 12 2022 Décision n°2022-41 Marché fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration
- 28 02 2023 Décision n°2023-01 Défense des intérêts de la commune dans l'instance n°23BX00234 introduite devant la Cour Administrative de Bordeaux par M et Mme Fabien et Delphine LEHUGER
- 06 03 2023 Décision-02 Défense des intérêts de la commune dans l'instance n°23BX00313 introduite devant la Cour Administrative de Bordeaux par le Ministère de l'Intéri
- 07 03 2023 Décision n°3 Exercice du droit de priorité portant sur le cession par l'État d'un bien appartenant à son domaine privé situé au lieu-dit Les Grands Champs
- 17 04 2023 Décision n°2023-04 portant virement de crédits de la section de fonctionnement.
- 26 04 2023 Décision n°2023-05 Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'aménagement de vorie - Programme 20232024.
- 11 05 2023 Décision du Maire n°2023-06 Décision du Maire n°2 portant virement de crédits au sein de la section d'investissement
- 17 05 2023 Décision du Maire n°2023-07 Défense des intérêts de la commune dans l'instance n°23BX01081 introduite devant la Cour Administrative de Bordeaux par M. Ramalhete et Mme Charles
- 12 06 2023 Décision n°2023-08 Avenant n°2 au marché fourniture d'énergie, exploitation et maintenance des installations de chauffage, de ventilation et eau chaude sanitaire
- 12 06 2023 Décision du Maire n°2023-09 Décision n°3 portant virement de crédits au sein de la section d'investissement.
- 13 06 2023 Décision n°2023-10 Décision du Maire n°4 portant virement de crédits au sein de la section d'investissement.
- 04 07 2023 Décision n°2023-11 Marché de travaux pour la mise en conformité accessibilité Local tennis club
- 04 07 2023 Décision n°2023-12 Marché de travaux pour la mise en conformité accessibilité Local tennis club
- 04 07 2023 Décision n°2023-13 Marché de travaux pour la mise en conformité accessibilité Local tennis club
- 04 07 2023 Décision n°2023-14 Marché de travaux pour la mise en conformité accessibilité Local tennis club
- 04 07 2023 Décision n°2023-15 Marché de travaux pour la mise en conformité accessibilité Local tennis club
- 04 07 2023 Décision n°2023-16 Marché de travaux pour la mise en conformité accessibilité Local tennis club
- 04 07 2023 Décision n°2023-17 Marché de travaux pour la mise en conformité accessibilité Local tennis club
- 04 07 2023 Décision n°2023-18 Marché de travaux pour la mise en conformité accessibilité Local tennis club
- 10 07 2023 Décision n°2023-19 Passation d'un marché à procédure adaptée - Service de transport scolaire.
- 12 09 2023 Décision du Maire n°2023-20 Défense des intérêts de la commune dans l'instance n°2301404 introduite devant le tribunal administratif de Poitiers de M. Frédéric CARRERE
- 03 10 2023 Décision n°2023-21 - Conclusion d'un bail professionnel entre la commune de Saint-Yrieix sur Charente et l'association AQODI
- 30 10 2023 Décision n°2023-22 Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances du service Vie Culturelle et Communication
