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Ordre du jour du conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18/11/2025.
  2. Enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale déposée par AFM RECYCLAGE pour la construction d’un centre de tri à Gond-Pontouvre.
  3. Route Départementale 941 – Aménagement de la traverse des Planes : Plan de financement et autorisation de demandes de subventions.
  4. Charte d’engagement « Pro Actifs Mobilités » de GrandAngoulême.
  5. Convention de prestation de services liés à l’information géographique entre GrandAngoulême et ses communes membres.
  6. Présentation du projet d’aménagement de deux terrains familiaux locatifs publics à Saint-Yrieix sur Charente.
  7. Mutuelle communale : Choix d’un prestataire.
  8. Convention PEdT/Plan mercredi 2025-2029 – Autorisation de signature.
  9. Autorisation de signature d’une convention relative à la fourniture de prestations alimentaires pour la structure petite crèche « Les Premiers Pas ».
  10. Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques – Versement à la commune de Gond-Pontouvre.
  11. Autorisation d’engagement de crédits d’investissement préalablement au vote du budget 2026.
  12. Versement anticipé en faveur du SIVU « Crèche familiale – Am Stram Gram » d’une partie de la contribution annuelle de la commune.
  13. Versement anticipé d’une partie de la subvention annuelle en faveur du Centre Socioculturel et Sportif – Amicale Laïque.
  14. Détermination des taux d’avancements de grade : Modification.
  15. Modification de la participation de la collectivité aux frais de mutuelle à compter du 1er janvier 2026.
  16. Protocole relatif au temps de travail : Modifications à compter du 1er janvier 2026.
  17. Information au conseil municipal des décisions du maire prises par délégation.
  18. Questions diverses.
  19. Informations diverses.

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