Ordre du jour du conseil municipal

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21/04/2026.
Revalorisation des tarifs du pôle « Vie Educative Territoriale » au 1^er septembre 2026.
Mise en place d’un conseiller municipal en charge des questions de défense.
Le droit de la formation des élus.
Route départementale 941 – Aménagement de la traverse des Planes : Demande de subvention – Fonds vert.
Révision des crédits de paiement de l’AP/CP « Aménagement de la rue de Bellevue ».
Cession à la commune par le groupe PIERREVAL de la parcelle BK n°906 – PC 16 358 25 C0008.
Réparation du portique de l’entrée du complexe sportif des Berneries.
Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de GrandAngoulême.
Recours à un contrat d’apprentissage.
Délibération fixant la composition du Comité Social Territorial, le maintien ou non du paritarisme et les modalités de recueil du vote des représentants de la collectivité.
Délibération modificative fixant les tarifs de rémunération des vacataires du Centre de Loisirs à compter du 1^er juillet 2026.
Modification du tableau des emplois à compter du 1^er juin 2026.
Information au conseil municipal des décisions du maire prises par délégation.
Questions diverses.
Informations diverses.

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