Arrêtés
Vous trouverez ici les derniers arrêtés municipaux.
Arrêtés récents
- 07 10 2024 Arrêté n°ADM-2024-234 Permission de voirie rue des Févriers pour extension et raccordement BT en souterrain
- 07 10 2024 Arrêté n°ADM-2024-233 Permission de voirie rue Jean et Constant Priolaud pour raccordement C4
- 01 10 2024 Arrêté n°ADM-2024-232 Permission de voirie rue des Mesniers pour construction BRT ELEC de M. PAPIN par boîte souterraine.
- 01 10 2024 Arrêté n°ADM-2024-231 Permission de voirie allée du Clos du Mas pour création de branchement AEP
- 01 10 2024 Arrêté n°ADM-2024-230 Prolongation d'autorisation d'occupation du domaine public pour la tenue d'un spectacle Le spectacle des Mascottes - Parking place Jean Jaurès
- 27 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-229 Permission de voirie et règlementant le stationnement et la circulation à l'occasion du bric à brac du Comité des Fêtes
- 25 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-228 Circulation alternée route départementale D939 Rue de Saint-Jean d'Angély
- 25 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-227 Permission de voirie Limitation de vitesse route départementale D939
- 25 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-226 Permission de voirie rue de l'Ancienne Mairie à l'angle de la rue des Mesniers pour pose de conduite sous chaussée
- 25 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-225 Permission de voirie Impasse des Fougères pour terrassement BT
- 23 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-224 Permission de voirie impasse du Simard pour dépôt d'une benne pendant la durée des travaux
- 23 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-223 Permission de voirie rue des Peupliers pour création et renouvellement de branchements indivicuels d'assainissement eaux usées
- 23 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-222 Permission de voirie rue des Sports pour travaux d'eaux usées sur ouvrages existants
- 23 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-221 Permission de voirie rue Jean et Constant Priolaud pour raccordement électrique par tranchée
- 23 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-220 Permission de voirie rue Louis Indeau pour pose de compteur, modification de branchement
- 23 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-219 Permission de voirie Chemin d'exploitation - Pièce des Planes pour raccordement BT en souterrain
- 20 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-218 Permission de voirie rue Maryse Bastié pour effectuer des tranchées pour extension électrique Basse Tension, pour alimentation collectif.
- 17 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-217 Circulation alternée route départementale D939 - Rue de Saint-Jean d'Angély
- 17 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-216 Route Départementale D939 - Rue de Saint-Jean d'Angély - Accord de voirie.
- 16 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-215 AT n°016 358 24C0004 - Installation de panneaux solaires sur la toiture de l'école.
- 16 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-214 Route départementale D939 rue de Saint-Jean d'Angély - Permission de voirie
- 13 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-213 Règlementation du stationnement et de la circulation rue des Arcades, Square Saint-Arède, parking Basic-fit pour le week-end Culturel
- 13 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-212 Circulation alternée route départementale D939 Rue de Saint-Jean d'Angély
- 13 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-211 Autorisation d'occupation du domaine public pour la tenue d'un spectacle Le spectacle des mascottes, parking place Jean Jaurès.
- 13 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-210 Arrêté portant fin de fonctions de régisseur titulaire Régie d'avance pour le service Vie Culturelle et Communication.
- 12 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-209 Permission de voirie par alternat panneaux B15 C18, rue Jean et Constant Priolaud pour construction de branchements électriques
- 12 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-208 Permission de voirie par alternat manuel, rue Guynemer pour aménagement de VRD Bordures et revêtement de trottoirs
- 11 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-207 Permission de voirie rue barrée sauf riverains, impasse de l'Epineuil pour aménagement de VRD Bordures et revêtement de trottoirs
- 11 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-206 Permission de voirie route départementale D939
- 11 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-205 Autorisation d'occupation du domane public pour déménagement rue du Colonel Chabanne par Pégase Déménagement
- 09 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-204 Autorisation d'occupation du domaine public Food-trucking Badass
- 09 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-203 Autorisation d'occupation du domaine public - Food-truck The RoadRunner
- 06 09 2024 Arrêté n°ADM-2024 202 Permission de voirie rue barrée sauf riverain, rue G. Clémenceau, sans contraindre la rue perpendiculaire pour renouvellement réseau et branchement gaz
- 06 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-201 Permission de voirie rue barrée sauf riverain, rue Maréchal Leclerc, sans contraindre la rue perpendiculaire pour le renouvellement réseau et branchement gaz
- 03 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-200 Permission de voirie impasse de Puygardin pour suppression de branchement gaz
- 03 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-199 Permission de voirie rue de l'Ancienne Mairie, à l'angle de la rue des Mesniers pour pose de conduite sous chaussée
- 03 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-198 Circulation alternée route départementale D939 - Route de Saint-Jean d'Angély
- 03 09 2024 Arrêté n°ADM-2024-197 Circulation interdite route départementale D939 - Route de Saint-Jean d'Angély
- 29 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-196 Stationnement et circulation pour le triathlon les Nautiliades
- 29 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-195 Stationnement et circulation pour travaux d'enrochement parking mairie
- 29 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-194 Stationnement et circulation pour le Week-end Culturel
- 29 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-193 Stationnement et circulation rue Saint-Exupéry
- 29 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-192 Autorisation du domaine public food-truck The RoadRunner
- 27 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-191 Autorisation d'occupation du domaine public rue de l'Ancienne Mairie pour célébrer une messe en plein air
- 13 08 2024 Arrêté n° ADM-2024-190 Arrêté portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population
- 13 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-189 Permission de voirie stationnement rue de Verdun
- 08 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-188 Permission de voirie rue de l'Angoumois
- 08 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-187 Permission de voirue rue de Verdun
- 08 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-186 Permission de voirie parking gymnase pour Bric à brac
- 08 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-185 Permission de voire - rue barrée sauf riverains rue de l'Angoumois
- 06 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-184 Autorisation de stationnement 18 rue Raoul Verlet
- 06 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-183 Autorisation de stationnement 244 rue de Royan
- 02 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-182 Autorisation d'occupation du domaine public - Food-truck The RoadRunner
- 01 08 2024 Arrêté n°ADM-2024-181 Permission de voirie route de l'Angoumois pour aménagement d'un terminus avec sanitaire
- 25 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-180 Permission de voirie rue Jean et Constant Priolaud pour aménagement entrée de riverain
- 23 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-179 Mise en demeure de faire cesser la divagation.
- 23 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-178 Mise en place d'un panneau Stop rue des Mesniers
- 22 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-177 Permission de voirie 21, rue Pierre et Marie Curie, pour stockage de 8 à 10 m3 de branchage en attente de broyage
- 22 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-176 Permission de voirie rue St-Exupéry, tronçon entre la rue St-Exupéry et la rue Georges Clémenceau pour renvouellement réseau et branchemeents gaz
- 22 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-175 Permission de voirie rue de Verdun pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 19 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-174 Permission de voirie chemin de la Roche pour terrassement pose de regard S600
- 18 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-173 Permission de voirie 9, rue Alcide Bassoulet pour raccordement de maisons individuelles
- 18 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-172 Permission de voirie impasse des Primevères pour pose de regard S600
- 15 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-171 Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public - Cirque John Beautour au Plan d'Eau de la Grande Prairie
- 12 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-170 Permission de voirie rue de l'Ancienne Mairie pour tranchées pour pose réseau électrique basse tension souterrain
- 12 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-169 Permission de voirie - Prolongation de l'ADM-2024-131 - Impasse de Puygardin à partir du n°6 - Travaux sur collecteur et ouvrage d'eaux pluviales
- 11 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-168 Permission de voirie rue Saint-Exupéry pour le repérage d'amiante sur enrobé (carottage)
- 11 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-167 Permission de voirie rue des Mesniers pour raccordement producteurs
- 09 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-166 Permission de voirie 3, rue de la Coutille pour raccordement fibre optique
- 09 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-165 Règlementation du stationnement et de la circulation parking de la Mairie pour la Bal du 14 juillet 2024.
- 08 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-164 Permission de voirie route de la Prairie du Mas pour pose de buse
- 01 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-163 Permission de voirie impasse du Mas Prolongée pour reprise de revêtement de chaussée
- 25 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-162 Permission de voirie rue de la Montée de Vénat pour entretien des végétaux en bordure de voie
- 25 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-161 Règlementation temporaire de la circulation à l'occasion de la manifestation Les Foulées Arédiennes
- 24 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-160 Occupation du domaine public et règlementation du stationnement et de la circulation pour la manifestation Soirée estivale
- 24 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-159 Mise en place d'un sens unique rue Lucie Aubrac et impasse du Mas Prolongée
- 20 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-158 Permission de voirie rue des Rocs Berchets pour réfection définitive de la chaussée
- 20 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-157 Permission de voirie rue Alcide Bassoulet pour réfection définitive de la chaussée
- 20 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-156 Permission de voirie rue Saint-Exupéry pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 20 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-155 Permission de voirie rue du Colonel André Chabanne pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 20 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-154 Permission de voirie rue Emile Roux pour le renouvellement réseau et branchements gaz
- 20 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-153 Permission de voirie impasse Emile Roux pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 19 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-152 Permission de voirie parking gymnases des Berneries à l'occasion du bric à brac
- 14 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-151 rue des Écoles
- 14 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-150 Permission de voirie rue de Chez Migounet
- 12 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-149 Permission de voirie rue du Maréchal Leclerc pour la réalisation des fouilles de ventilation sous trottoir.
- 11 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-148 Occupation du domaine public règlementation du stationnement et de la circulation pour la manifestation Fête de la musique
- 07 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-147 Permission de voirie 3, allée Léo Ferré pour stationnement de camion plus grue pour l'installation d'une piscine
- 06 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-146 Installation d'un Aquajum dite règlementairement baignade aménagée, ouverte au public et faisant l'objet d'une entrée payante - Saison 2024.
- 04 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-145 Circulation alternée route départementale D939 - 6, rue de Saint-Jean d'Angély
- 04 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-144 Règlementation du stationnement et de la circulation rue Gérard Philippe pour une fête des voisins
- 04 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-143 Permission de voirie rue de l'Epineuil pour reprise de revêtement sur tranchées concessionnaires
- 04 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-142 Permission de voirie rue des Ecoles au niveau de l'intersection avec la rue de Saint-Jean d'Angély pour création d'une traversée piétonne
- 04 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-141 Permission de voirie au niveau du 13, rue des Grands Champs pour reprise de revêtement sur accès riverain
- 04 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-140 Permission de voirie au niveau du 24, rue des Rocs Berchets pour reprise de revêtement sur accès riverain
- 04 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-139 Permission de voirie rue barrée sauf riverain, rue des Sports pour reprise de revêtement de chaussée
- 04 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-138 Permission de voirie rue barrée sauf riverain, Chemin de la Borne pour reprise de revêtement de chaussée
- 04 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-137 Permission de voirie au niveau du 149, rue des Mesniers pour reprise de revêtement sur accès riverain
- 04 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-136 Permission de voirie rue barrée sauf riverain, rue des Picards pour reprise de revêtement de chaussée
- 04 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-135 Permission de voirie rue Louis Indeau au niveau de l'intersection de la rue des Ecoles pour création d'une traversée piétonne
- 03 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-134 Circulation alternée route départementale D939 rue de Saint-Jean d'Angély
- 03 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-133 Permission de voirie 3, allée Léo Ferré pour stationnement de camion pour installation d'une piscine coque
- 17 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-117 Circulation alternée route départementale D939
- 03 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-132 Installation et surveillance d'une zone de baignade réservée aux Clubs J.S. Angoulême Triathlon Duathlon et Angoulême Natation Charente au Plan d'Eau
- 03 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-131 Permission de voirie impasse de Puygardin à partir du n°6 pour travaux sur collecteur et ouvrage d'eaux pluviales
- 30 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-130 Circulation alternée route départementale D941 - Rue de Royan
- 30 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-129 Route départementale D941 - 25-27 rue de Royan - Permission de stationnement
- 30 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-128 Surveillance de la baignade saison 2024 - Plan d'eau de la Grande Prairie
- 29 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-127 Permission de voirie 20, allée des Cèdres pour création et renouvellement de branchements individuels d'assainissement eaux usées
- 29 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-126 Permission de voirie 3, rue de la Montée de Vénat pour création et renouvellement de branchements individuels d'assainissement eaux usées
- 29 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-125 Permission de voirie 133, rue Jean et Constant Priolaud pour construction branchement électrique
- 29 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-124 Permission de voirie impasse Stéphane Mallarmé pour le stationnement d'un bus.
- 28 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-123 Permission de voirie allée de la Goutte d'Eau pour création de branchement AEP
- 28 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-122 Permission de voirie impasse du Mas Prolongée pour création de branchement AEP
- 28 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-121 Règlementation temporaire de la circulation rue de l'Angoumois et rue de l'Europe, Parc Euratlantic pour une compétition cycliste
- 23 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-120 Permission de voirie autorisation de stationnement, impasse Stéphane Mallarmé pour le stationnement d'un bus
- 23 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-119 Rue barrée rue du Journal à l'occasion d'un repas de quartier
- 23 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-118 Limitation de vitesse rue de Bellevue
- 13 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-116 Permission de voirie 45, rue des Ecoles pour création branchement AEP
- 02 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-115 Règlementation du stationnement et de la circulation par alternat manuel, rue de l'Epineuil pour un tournage de film
- 02 05 2024 Arrêté n°ADM-2024-114 Permission de voriie 23, avenue de l'Union pour pose d'une benne
- 30 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-113 Permission de voirie impasse du Mas Prolongée pour tirage de fibre optique dans du CG FT déjà existant
- 30 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-112 Circulation alternée ou empiètement route départementale D941 - 51, rue de Royan
- 23 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-111 Arrêté de délégation dans les fonctions d'officier d'état-civil de Madame Nathalie BEAU
- 18 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-110 Permission de voirie Allée Léo Lagrange, parkings des gymnases des Berneries pour manifestation municipale Terre de Jeux 2024
- 18 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-109 Permission de voirie parking de la mairie, parking de service de la mairie, parking des Souchettes pour le tournage d'un film.
- 18 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-108 Permission de voirie parkings des gymnases pour animations sportives
- 15 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-107 Permission de voirie 5, rue des Mesniers pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 15 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-106 Circulation alternée route départementale D939 - 49, route de Saint-Jean d'Angély
- 11 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-105 Circulation alternée route départementale D939 route de Saint-Jean d'Angély
- 09 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-104 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la cérémonie du 8 mai 1945
- 08 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-103 Permisison de voirie rue Emile Roux-Annule et remplace l'ADM-2024-62- pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 08 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-102 Permission de voirie rue du Colonel André Chabanne-Arrêté annulé-pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 05 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-101 Permission de voirie rue du Grand Puits pour renouvellement du réseau d'eau potable.
- 05 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-100 Permission de voirie rue des Févriers pour renouvellement du réseau d'eau potable
- 05 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-99 Permission de voirie rue de Chez Chauny pour renouvellement du réseau d'eau potable.
- 05 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-98 Permission de voirie rue Basse pour renouvellement du réseau d'eau potable.
- 05 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-97 Mise en place d'un sens unique rue des Ecoles avec dérogation pour les vélos.
- 28 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-96 Permission de voirie rue Jean et Constant Priolaud pour réfection de chaussée suite aux travaux effectués par l'entreprise Semea
- 27 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-95 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 26 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-94 Permission de voirie rue des Augerauds pour la réalisation d'une tranchée pour réseaux télécom, pose d'une chambre télécom et tirage de câble
- 26 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-93 Permission de voirie route de Vars pour réalisation d'une tranchée pour réseaux télécom, pose d'une chambre télécom et tirage de câble
- 26 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-92 Permission de voirie route de Saint-Yrieix pour réalisation d'une tranchée pour réseaux télécom, pose d'une chambre télécom et tirage de câble
- 26 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-91 Permission de voirie rue des Mesniers pour réalisation d'une tranchée pour réseaux télécom, pose d'une chambre télécom et tirage de câble
- 26 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-90 Permission de voirie rue Jean et Constant Priolaud pour réalisation d'une tranchée pour réseaux télécom, pose d'une chambre télécom et tirage de câble
- 26 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-89 Permission de voirie rue Maréchal Leclerc por renouvellement réseau et branchements gaz
- 26 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-88 Circulation alternée route départementale D939 rue de Saint-Jean d'Angély
- 20 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-87 Permission de voirie rue des Févriers pour création et renouvellement de branchements individuels d'assainissement d'eaux usées
- 18 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-86 AT n°016 358 24 C0001-Construction de deux colonnes d'ascenseurs extérieurs au GREET HOTEL-Demande de dérogation
- 15 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-85 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation sur les voies communales pour le Carnaval 2024
- 15 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-84 Autorisation d'occupation du domaine public - Atelier itinérant pour la réparation et l'entretien de cycles
- 13 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-83 Permission de voirie rue du Colonel André Chabanne -Annule et remplace l'ADM-2024-66
- 13 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-82 Permission de voirie rue du Colonel André Chabanne - Annule et remplace l'ADM-2024-64
- 13 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-81 Permission de voirie rue du Colonel André Chabanne - Annule et remplace l'ADM-2024-61
- 13 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-80 Interdiction temporaire des véhicules dans le parc de La Combe
- 08 03 2024 Arrêté n°2024-79 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 05 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-78 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la cérémonie du 19 mars 2024
- 04 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-77 Permission de voirie rue Jean et Constant Priolaud pour construction branchement électrique
- 04 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-76 Permission de voirie rue de la Combe pour remplacement d'un support existant
- 04 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-75 Permission de voirie rue du Commandant Pénard pour confection de tranchée pour pose de câbles et coffrets Enedis
- 04 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-74 Permission de voirie impasse du Mas Prolongée pour confection de tranchée pour pose de câbles et coffrets Enedis
- 01 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-73 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers - Annule et remplace l'ADM-2024-71
- 27 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-72 Permission de voirie rue du Maréchal Leclerc - Annule et remplace l'ADM-2024-59
- 22 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-71 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 16 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-70 Permission de stationnement route départementale D941 - 45, route de Royan
- 15 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-69 Régie pour l'encaissement du service VET - Nomination d'un mandataire Agents de guichet
- 14 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-68 Permission de voirie rue Emile Roux pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 14 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-67 Permission de voirie rue Saint-Exupéry pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 14 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-66 Permission de voirie rue du Colonel André Chabanne pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 14 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-65 Permission de voirie rue du Maréchal Leclerc pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 14 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-64 Permission de voirie rue du Colonel André Chabanne pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 14 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-63 Permission de voirie impasse Emile Roux pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 14 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-62 Permission de voirie rue Emile Roux pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 14 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-151 rue des Écoles
- 14 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-61 Permission de voirie rue du Colonel André Chabanne pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 14 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-60 Permision de voirie impasse Emile Roux pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 14 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-59 Permission de voirie rue du Maréchal Leclerc pour renouvellement réseau et branchements gaz
- 13 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-58 Circulation alternée route départementale D939 , 49 route de Saint-Jean d'Angély
- 13 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-57 Permission de voirie route de Vars pour réalisation d'une tranchée pour réseaux télécom
- 13 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-56 Permission de voirie route de Saint-Yrieix pour réalisation d'une tranchée pour réseaux télécom
- 13 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-55 Permission de voirie rue des Mesniers pour réalisation d'une tranchée pour réseaux télécom
- 13 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-54 Permission de voirie rue Jean et Constant Priolaud pour réalisation d'une tranchée pour réseaux télécom
- 13 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-53 Permission de voirie rue des Aurgerauds pour réalisation d'une tranchée pour réseaux télécom
- 07 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-52 Permission de voirie, Avenue de l'Union pour élagage des platanes
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-51 Permission de voirie 9 ,rue Jean et Constant Priolaud - Annule et remplace l'ADM-2024-38
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-50 Permission de voirie 14, rue Jean et Constant Priolaud - Annule et remplace l'ADM-2024-37
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-49 Permission de voirie 76, rue Jean et Constant Priolaud - Annule et remplace l'ADM-2024-36
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-48 Permission de voirie 100, rue Jean et Constant Priolaud - Annule et remplace l'ADM-2024-35
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-47 Permission de voirie 7, rue des Mesniers - Annule et remplace l'ADM-2024-34
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-46 Permission de voirie 120, rue des Mesniers - Annule et remplace l'ADM-2024-33
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-45 Permission de vorie 59, rue du Mas - Annule et remplace l'ADM-2024-32
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-44 Permissin de voirie 80, rue du Mas - Annule et remplace l'ADM-2024-31
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-43 Permission de voirie 4, rue des Peupliers - Annule et remplace l'ADM-2024-28
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-42 Permission de voirie 17, rue de la Combe Garnier - Annule et remplace l'ADM-2024-27
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-41 Permission de voirie 12, rue de la Combe Garnier - Annule et remplace l'ADM-2024-26
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-40 Permission de voirie 42, impasse des Fougères - Annule et remplace l'ADM-2024-30
- 06 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-39 Permission de voirie 7, chemin de la Borne - Annule et remplace l'ADM-2024-29
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-38 Permission de voirie 9, rue Jean et Constant Priolaud pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-37 Permission de voirie 14, rue Jean et Constant Priolaud pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-36 Permission de voirie 76, rue Jean et Constant Priolaud pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-35 Permission de voirie 100, rue Jean et Constant Priolaud pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-34 Permission de voirie 7, rue des Mesniers pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-33 Permission de voirie 120, rue des Mesniers pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-32 Permission de voirie 59 , rue du Mas pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-31 Permission de voirie 80, rue du Mas pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-30 Permission de voirie 42, impasse des Fougères pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-29 Permission de voirie 7, chemin de la Borne pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-28 Permission de voirie 4, rue des Peupliers pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-27 Permission de voirie 17, rue de la Combe Garnier pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 05 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-26 Permission de voirie 12, rue de la Combe Garnier pour réfection de tranchées en enrobés à chaud
- 02 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-25 Circulation alternée route départementale n°941
- 30 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-24 Permission de voirie circulation alternée route départementale n°939
- 30 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-23 Permission de voirie rue du Mas pour réfection de la route
- 24 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-22 Permission de voirie rue de la Prairie du Mas pour création et renouvellement de branchements individuels d'assainissement eaux usées
- 22 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-21 Permission de voirie rue barrée sauf riverain, rue de Chez Chauny pour renouvellement du réseau d'eau potable
- 18 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-20 Empiètement ou circulation alternée route départementale D939 Rue de Saint-Jean d'Angély
- 18 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-19 Route départementale D939 rue de Saint-Jean d'Angély - Permission de stationnement
- 16 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-18 Neutralisation de voie route départementale D941 rue de Royan
- 16 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-17 Empiètement ou circulation alternée 26, rue de Saint-Jean d'Angély
- 15 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-16 Permission de voirie 23 avenue de l'Union
- 15 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-15 Permission de voirie rue barrée rue Basse
- 15 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-14 Permission de voirie rue barrée rue des Févriers
- 15 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-13 Permission de voirie rue barrée rue du Grands Puits
- 15 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-12 Permission de voirie pour l'animation Aller Vers du CSCS AL
- 12 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-11 Permission de voirie rue Basse pour renouvellement du réseau d'eau potable
- 12 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-10 Permission de voirie rue des Févriers pour renouvellement du réseau d'eau potable
- 12 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-09 Permission de voirie rue du Grand Puits pour renouvellement du réseau d'eau potable
- 10 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-08 Permission de voirie 23, avenue de l'Union pour pose d'une benne.
- 09 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-07 Permission de voirie rue Anatole France pour réparation d'un réseau d'assainissement pour le GrandAngoulême
- 08 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-06 Permission de voirie 23, avenue de l'Union pour stationnement d'un camion benne.
- 05 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-05 Permission de voirie rue de la Combe Garnier
- 05 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-04 Permission de voirie rue Anatole France
- 05 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-03 Permission de voirie rue de l'Epnineuil
- 05 01 2024 Arrêté n°2024-02 Permission de voirie rue de l'Epineuil
- 05 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-01 Permission de voirie allée des Tilleuls
- 05 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-01 Permission de voirie allée des Tilleuls
- 26 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-92 Permission de voirie route de Saint-Yrieix pour réalisation d'une tranchée pour réseaux télécom, pose d'une chambre télécom et tirage de câble
- 22 11 2022 Arrêté n°ADM-2022-207 Election des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-223 Retrait délégation de fonction à M. Loïc Buléon en tant que Conseiller municipal délégué
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-224 Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. Loïc Buléon, 3ème Adjoint
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-225 Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme Anita Villard, 4ème Adjointe
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-226 Arrêté de délégation de fonction et de signature de M. Michel Villesange, 5ème Adjoint
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-227 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Sophie Harnois, 6ème Adjointe
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-228 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Patrick Roux, 7ème Adjoint
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-229 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Saliha Gharbi, 8ème Adjointe
- 14 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-230 Liste des membres de la Commission Communale pour l'Accessibilité
- 28 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-235 Arrêté portant règlementation du Plan d'Eau de la Grande Prairie.
- 28 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-236 Arrêté municipal permanent règlementant les horaires d'éclairage public.
- 29 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-237 Arrêté municipal permanent règlementant les horaires d'éclairage public
- 06 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-256 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 06 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-257 Permission de voirie autorisation de stationnement 1, rue Jean de la Fontaine pour pose de protection de chantier
- 06 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-258 Permission de voirie autorisation de statonnement 15, rue Jean de la Fontaine pour pose de protection de chantier
- 09 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-259 Permission de voirie rue du Plan d'Eau pour réalisation d'un passage surbaissé
- 13 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-260 Empiètement et circulation alternée 252, route de Royan
- 14 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-261 Permission de voirie avenue de l'Union angle passage des Souchettes pour réparation de conduites sous trottoir
- 15 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-262 Circulation alternée route départementale D939
- 16 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-263 Autorisation d'occupation du domaine public pour la vente de sapins de Noël
- 16 11 2020 Arrêté n°ADM-2023-264 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 20 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-265 Permission de voirie 7, rue Jacques Chardonne pour réparation de conduite sous trottoir
- 20 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-266 Permission de voirie 7, rue Jacques Chardonne pour réparation de contuire sous trottoir
- 20 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-267 Permission de voirie rue de la Montée de Vénat pour renforcement de rive en enrobé
- 20 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-268 Permission de voirie rue Gérard de Nerval pour pose et raccordement fibre optique.
- 20 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-269 Permission de voirie 1, rue Jean et Constant Priolaud pour création et renouvellement de branchements individuels d'assainissement eaux usées
- 22 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-270 Circulation alternée route départementale D939 - Route de Saint-Jean d'Angély
- 24 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-271 Permission de voirie 15, rue Jean de la Fontaine - 2 remplacements poteaux télécoms avec consignation EDF
- 24 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-272 Permission de voirie 24, rue Jean de la Fontaine - 2 remplacements poteaux télécoms avec consignation EDF
- 24 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-273 Permission de voirie 15, rue Jean de la Fontaine - 2 remplacements poteaux télécoms avec consignation EDF
- 24 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-274 Permission de voirie 24, rue Jean de la Fontaine - 2 remplacements poteaux télécoms avec consignation EDF
- 28 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-275 Permission de voirie 10, rue du Maréchal Leclerc pour réparation d'un réseau d'assainissement pour le GrandAngoulême
- 01 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-276 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 04 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-277 Empiètement et neutralisation du trottoir route départementale D941 - 242, rue de Royan
- 04 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-278 Permission de voirie 83 bis, rue Jean et Constant Priolaud pour construction branchement électrique
- 04 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-279 Permission de voirie 28, rue Jean de la Fontaine pour deux remplacements de poteaux télécoms
- 05 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-280 Permission de voirie chemin de la Borne pour plantation de deux poteaux en métal simple de 8 mètres
- 07 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-281 Permission de voirie 125, rue Jean et Constant Priolaud pour modification de branchement électrique
- 07 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-282 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 11 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-283 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 11 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-284 Permission de voirie 5, rue du Clos pour création branchement AEP
- 11 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-286 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 12 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-285 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Candice SILVERA.
- 15 12 2023 Arrêté n°ADM 2023-287 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 18 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-288 Permission de voirie rue de la Combe Garnier pour élagage des chemins
- 18 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-289 Permission de voirie rue Jean et Constant Priolaud pour élagage des chemins
- 19 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-290 Circulation alternée route départementale D941 rue de Royan
- 20 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-291 Permission de voirie 5, allée Elsa Triolet pour réparation d'un réseau d'assainissement pour GA
- 22 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-292 Abrogation de la délégation de signature accordée à Mme Viviane Proux-Delrouyré, D.G.S.
Arrêtés importants
- 23 07 2024 Arrêté n°ADM-2024-178 Mise en place d'un panneau Stop rue des Mesniers
- 24 06 2024 Arrêté n°ADM-2024-159 Mise en place d'un sens unique rue Lucie Aubrac et impasse du Mas Prolongée
- 23 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-111 Arrêté de délégation dans les fonctions d'officier d'état-civil de Madame Nathalie BEAU
- 05 04 2024 Arrêté n°ADM-2024-97 Mise en place d'un sens unique rue des Ecoles avec dérogation pour les vélos.
- 15 03 2024 Arrêté n°ADM-2024-84 Autorisation d'occupation du domaine public - Atelier itinérant pour la réparation et l'entretien de cycles
- 28-09-2022 Arrêté n°ADM-2022-172 Arrêté portant règlement général du marché
- 04 10 2022 Arrêté n°ADM-2022-180 Arrêté portant interdiction d'utilisation de résine aux gymnases des Berneries
- 20-10-2022 Arrêté n°ADM-2022-191 Autorisation se stationnement d'un taxi
- 25-10-2022 Arrêté n°ADM-2022-193 Désignation de M. Patrick Roux en qualité de correspondant incendie et secours
- 22 11 2022 Arrêté n°ADM-2022-207 Election des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-223 Retrait délégation de fonction à M. Loïc Buléon en tant que Conseiller municipal délégué
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-224 Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. Loïc Buléon, 3ème Adjoint
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-225 Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme Anita Villard, 4ème Adjointe
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-226 Arrêté de délégation de fonction et de signature de M. Michel Villesange, 5ème Adjoint
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-227 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Sophie Harnois, 6ème Adjointe
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-228 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Patrick Roux, 7ème Adjoint
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-229 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Saliha Gharbi, 8ème Adjointe
- 14 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-230 Liste des membres de la Commission Communale pour l'Accessibilité
- 28 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-235 Arrêté portant règlementation du Plan d'Eau de la Grande Prairie.
- 28 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-236 Arrêté municipal permanent règlementant les horaires d'éclairage public.
- 29 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-237 Arrêté municipal permanent règlementant les horaires d'éclairage public
- 06 02 2023 Arrêté n°ADM-2023-35 Désignation des représentants de la collectivité au sein du CST et de la FS
- 09 02 2023 Arrêté n°ADM-2023-39 Règlementation de la navigation sur le Plan d'Eau de la Grande Prairie
- 02 05 2023 Arrêté n°ADM-2023-95 Installation et surveillance d'une zone de baignade réservée aux Clubs J.S. Angoulême Triathlon Duathlon et Angoulême Natation Charente
- 16 05 2023 Arrêté n°ADM-2023-123 Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de la mise en place d'animaux pour de l'éco-pâturage
- 07 07 2023 Arrêté n°ADM-2023-167 portant délégation de signature sur les registres des délibéraitons et des arrêtés municipaux.
- 11 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-217 Autorisation de stationnement d'un taxi
- 11 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-218 Autorisation de stationnement d'un taxi
- 11 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-219 AT n°016 358 23C0004 Construction de deux colonnes d'ascenseurs extérieurs au Greet Hôtel
- 12 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-285 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Candice SILVERA.
- 22 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-292 Abrogation de la délégation de signature accordée à Mme Viviane Proux-Delrouyré, D.G.S.
- 15 02 2024 Arrêté n°ADM-2024-69 Régie pour l'encaissement du service VET - Nomination d'un mandataire Agents de guichet
Arrêtés anciens
- 04 10 2022 Arrêté n°ADM-2022-180 Arrêté portant interdiction d'utilisation de résine aux gymnases des Berneries
- 20-10-2022 Arrêté n°ADM-2022-191 Autorisation se stationnement d'un taxi
- 25-10-2022 Arrêté n°ADM-2022-193 Désignation de M. Patrick Roux en qualité de correspondant incendie et secours
- 22 11 2022 Arrêté n°ADM-2022-207 Election des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-223 Retrait délégation de fonction à M. Loïc Buléon en tant que Conseiller municipal délégué
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-224 Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. Loïc Buléon, 3ème Adjoint
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-225 Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme Anita Villard, 4ème Adjointe
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-226 Arrêté de délégation de fonction et de signature de M. Michel Villesange, 5ème Adjoint
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-227 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Sophie Harnois, 6ème Adjointe
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-228 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Patrick Roux, 7ème Adjoint
- 13 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-229 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Saliha Gharbi, 8ème Adjointe
- 14 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-230 Liste des membres de la Commission Communale pour l'Accessibilité
- 28 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-235 Arrêté portant règlementation du Plan d'Eau de la Grande Prairie.
- 28 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-236 Arrêté municipal permanent règlementant les horaires d'éclairage public.
- 29 12 2022 Arrêté n°ADM-2022-237 Arrêté municipal permanent règlementant les horaires d'éclairage public
- 06 02 2023 Arrêté n°ADM-2023-35 Désignation des représentants de la collectivité au sein du CST et de la FS
- 09 02 2023 Arrêté n°ADM-2023-39 Règlementation de la navigation sur le Plan d'Eau de la Grande Prairie
- 02 05 2023 Arrêté n°ADM-2023-95 Installation et surveillance d'une zone de baignade réservée aux Clubs J.S. Angoulême Triathlon Duathlon et Angoulême Natation Charente
- 16 05 2023 Arrêté n°ADM-2023-123 Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de la mise en place d'animaux pour de l'éco-pâturage
- 07 07 2023 Arrêté n°ADM-2023-167 portant délégation de signature sur les registres des délibéraitons et des arrêtés municipaux.
- 03 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-180 Rue de Saint-Jean d'Angély Permission de stationnement
- 03 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-181 Rue de Saint-Jean d'Angély Neutralisation du trottoir
- 03 08 2023 Arrêté n° ADM-2023-182 Bric à brac
- 04 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-183 rue de Saint-Jean d'Angély Sogetrel Circulation alternée
- 07 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-184 Permission de voirie 18, rue des Augerauds pour modification branchement électrique
- 07 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-185 Permission de voirie 7, impasse du Mas Prolongée pour abandon du gaz par l'ouverture d'une fouille sur l'accotement
- 09 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-186 Neutralisation de voie route départementale D939 rue de Saint-Jean d'Angély
- 10 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-187 Circulation alternée route départementale D939
- 10 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-188 Permission de voirie 240, rue de Saint-Jean d'Angély pour pose de poteaux télécoms
- 10 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-189 Permission de voirie 246, rue de Saint-Jean d'Angély pour pose de poteaux télécoms
- 10 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-190 Permission de voirie 270, rue de Saint-Jean d'Angély pour pose de poteaux télécoms
- 10 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-191 Permission de voirie 321, rue de Saint-Jean d'Angély pour pose de poteaux télécoms
- 10 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-192 Permission de voirie 3, chemin de Champs Clos pour pose de poteaux télécoms
- 14 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-193 Circulation alternée route départementale D939 231, rue de Saint-Jean d'Angély
- 14 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-194 Circulation alternée route départementale D939 240, rue de Saint-Jean d'Angély
- 14 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-195 Circulation alternée route départementale D939 246, rue de Saint-Jean d'Angély
- 14 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-196 Circulation alternée route départementale D939 246, rue de Saint-Jean d'Angély
- 16 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-197 Circulation interdite route départementale D737 voies communales rue des Mesniers et rue Jean et Constant Priolaud
- 16 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-198 Circulation interdite route départementale D737 impasse du Mas Prolongé et voie communale rue du Mas
- 17 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-199 Permission de voirie 5, rue Jean et Constant Priolaud pour création et renouvellement de branchement d'eaux usées
- 17 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-200 Permission de voirie rue des Peupliers pour création et renouvellement de branchement d'eaux usées
- 21 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-201 Permission de voirie 36, rue du Mas pour réalisation d'une tranchée pour passage AEP
- 22 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-202 Permission de voirie 69, rue des Augerauds pour construction branchement électrique
- 23 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-203 Permission de voirie par feux tricolores, rue des Mesniers pour réalisation de câble de branchement
- 24 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-204 Permission de voirie rue Emile Roux pour remplacement supports béton et fils nus aérien par câble torsadé T70
- 24 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-205 Permission de voirie rue Georges Clémenceau pour remplacement supports béton et fils nus aérien par câble torsadé T70
- 24 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-206 Permission de voirie rue Saint-Exupéry pour remplacement supports béton et fils nus aérien par câble tordasé T70
- 25 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-207 Permission de voirie 22, rue de l'Epineuil pour renouvellement BT
- 25 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-208 Permission de voirie rue Alcide Bassoulet
- 31 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-209 Permission de voirie rue du Mas
- 31 08 2023 Arrêté n°ADM-2023-210 Permission de voirie allée de la Pouyade
- 01 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-211 Permission de voirie rue Traversière (2)
- 04 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-212 Route départementale D941 22, route de Royan - Permission de stationnement
- 04 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-213 Neutralisation du trottoir Route départementale D941 22, route de Royan
- 06 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-214 Permission de voirie 21, rue de Chez Dary pour remplacement de la haie par un mur de clôture
- 06 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-215 Permission de voirie 21, rue de Chez Dary pour remplacement de la haie par un mur de clôture
- 11 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-216 Permission de voirie parking de la Mairie pour le marché artisanal et animation sportive
- 11 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-217 Autorisation de stationnement d'un taxi
- 11 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-218 Autorisation de stationnement d'un taxi
- 11 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-219 AT n°016 358 23C0004 Construction de deux colonnes d'ascenseurs extérieurs au Greet Hôtel
- 12 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-220 Permission de voirie rue Jean et Constant Priolaud pour reprofilage de fossé
- 12 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-221 Circulation alternée route départementale D941 rue de Royan
- 14 09 2022 Arrêté n°ADM-2023-222 Permission de voirie 18, allée Gilbert Bécaud pour travaux de levage et d'assemblage d'un pylone téléphonique
- 15 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-223 Permission de voirie parkings de la Mairie, parkings des gymnases pour le week end Culturel
- 18 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-224 Permission de voirie 18, allée Gilbert Bécaud pour travaux de levage et d'assemblage d'un pylône teléphonique à l'aide d'une grue mobile et d'une nacelle
- 20 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-225 Permission de voirie 1, passage des Souchettes pour saignée pour passage fibre
- 20 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-226 Permission de voirie allée de la Pouyade pour stationnement engins Enedis, travaux réseau haute tension
- 26 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-227 Permission de voirie 30, rue de l'Ancienne Mairie pour travaux sur ligne haute tension
- 27 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-228 Permission de voirie 2, chemin des Coteaux pour réparation de conduite sous chaussée
- 27 09 2023 Arrêté n°ADM-2023-229 Règlementation du stationnement et de la circulation rue des Pradelles de la Combe pour le triathlon les Nautiliades
- 02 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-230 Permission de voirie rue des Charmes
- 02 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-231 Permission de voirie rue du Rampaud
- 05 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-232 Permission de voirie rue barrée sauf riverains, rue Alcide Bassoulet pour création branchement AEP
- 10 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-233 Permission de voirie prolongation de l'ADM-2023-207, 22 rue de l'Epineuil pour renouvellement BT
- 10 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-234 Permission de voirie rue barrée sauf riverains et la clientèle du cabinet de kinésithérapeute , impasse de Puygardin
- 11 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-235 Permission de voirie 18, rue des Augerauds pour tranchée de 5mx0,40m pour seuil de portail en partie privée
- 16 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-236 Permission de voirie 24 bis rue Raoul Verlet pour construction de branchement électrique
- 16 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-237 Permission de voirie, croisement rue du Rampaud et l'entrée de Nautilis pour traçage et aménagement routier
- 16 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-238 Permission de voirie, rue Alcide Bassoulet pour construction et renouvellement de canalisaitons d'eaux potables, d'assainissement et eaux pluviales
- 16 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-239 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour la cérémonie du 11 novembre 2023
- 16 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-240 Règlementation du stationnement et de la circulation parking de l'Esplanade pour l'installation - Ma maison à venir
- 16 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-241 Règlementation du stationnement et de la circulation parking de la Mairie pour le Marché de Noël
- 16 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-242 Instauration d'une zone à 30 km h Rue Louis Indeau
- 17 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-243 Permission de voirie rue des Rocs Berchet pour construction et renouvellement de canalisations
- 18 01 2024 Arrêté n°ADM-2024-20 Empiètement ou circulation alternée route départementale D939 Rue de Saint-Jean d'Angély
- 20 10 2023 Arrêté ADM-2023-244 Utilisation du stade des Rochers
- 23 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-245 Utilisation du stade des Rochers
- 24 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-246 Permission de stationnement 45, route de Royan
- 25 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-247 Permission de voirie rue de la Combe Garnier pour construction branchement électrique
- 25 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-248 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 27 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-249 Autorisation d'occupation du domaine public. Vente de crêpes
- 27 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-250 Permission de voirie rue des Févriers pour construction branchement électrique
- 27 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-251 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 30 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-252 Permission de voirie intersection rue Jacques Chardonne et rue de Chez Dary pour création d'un giratoire, traçage
- 30 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-253 Permission de voirie Bâtiment A-Rue Traversière pour reprise d'évacuation avec 8 m de tranchée sous chaussée
- 31 10 2023 Arrêté n°ADM-2023-254 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 06 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-255 Interdiction totale de circulation rue de Bellevue entre rond-point RD737 et intersection rue Jean Monnet
- 06 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-256 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 06 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-257 Permission de voirie autorisation de stationnement 1, rue Jean de la Fontaine pour pose de protection de chantier
- 06 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-258 Permission de voirie autorisation de statonnement 15, rue Jean de la Fontaine pour pose de protection de chantier
- 09 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-259 Permission de voirie rue du Plan d'Eau pour réalisation d'un passage surbaissé
- 13 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-260 Empiètement et circulation alternée 252, route de Royan
- 14 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-261 Permission de voirie avenue de l'Union angle passage des Souchettes pour réparation de conduites sous trottoir
- 15 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-262 Circulation alternée route départementale D939
- 16 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-263 Autorisation d'occupation du domaine public pour la vente de sapins de Noël
- 16 11 2020 Arrêté n°ADM-2023-264 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 20 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-265 Permission de voirie 7, rue Jacques Chardonne pour réparation de conduite sous trottoir
- 20 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-266 Permission de voirie 7, rue Jacques Chardonne pour réparation de contuire sous trottoir
- 20 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-267 Permission de voirie rue de la Montée de Vénat pour renforcement de rive en enrobé
- 20 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-268 Permission de voirie rue Gérard de Nerval pour pose et raccordement fibre optique.
- 20 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-269 Permission de voirie 1, rue Jean et Constant Priolaud pour création et renouvellement de branchements individuels d'assainissement eaux usées
- 22 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-270 Circulation alternée route départementale D939 - Route de Saint-Jean d'Angély
- 24 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-271 Permission de voirie 15, rue Jean de la Fontaine - 2 remplacements poteaux télécoms avec consignation EDF
- 24 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-272 Permission de voirie 24, rue Jean de la Fontaine - 2 remplacements poteaux télécoms avec consignation EDF
- 24 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-273 Permission de voirie 15, rue Jean de la Fontaine - 2 remplacements poteaux télécoms avec consignation EDF
- 24 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-274 Permission de voirie 24, rue Jean de la Fontaine - 2 remplacements poteaux télécoms avec consignation EDF
- 28 11 2023 Arrêté n°ADM-2023-275 Permission de voirie 10, rue du Maréchal Leclerc pour réparation d'un réseau d'assainissement pour le GrandAngoulême
- 01 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-276 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 04 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-277 Empiètement et neutralisation du trottoir route départementale D941 - 242, rue de Royan
- 04 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-278 Permission de voirie 83 bis, rue Jean et Constant Priolaud pour construction branchement électrique
- 04 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-279 Permission de voirie 28, rue Jean de la Fontaine pour deux remplacements de poteaux télécoms
- 05 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-280 Permission de voirie chemin de la Borne pour plantation de deux poteaux en métal simple de 8 mètres
- 07 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-281 Permission de voirie 125, rue Jean et Constant Priolaud pour modification de branchement électrique
- 07 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-282 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 11 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-283 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 11 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-284 Permission de voirie 5, rue du Clos pour création branchement AEP
- 11 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-286 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 12 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-285 Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Candice SILVERA.
- 15 12 2023 Arrêté n°ADM 2023-287 Interdiction d'utilisation du stade des Rochers
- 18 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-288 Permission de voirie rue de la Combe Garnier pour élagage des chemins
- 18 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-289 Permission de voirie rue Jean et Constant Priolaud pour élagage des chemins
- 19 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-290 Circulation alternée route départementale D941 rue de Royan
- 20 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-291 Permission de voirie 5, allée Elsa Triolet pour réparation d'un réseau d'assainissement pour GA
- 22 12 2023 Arrêté n°ADM-2023-292 Abrogation de la délégation de signature accordée à Mme Viviane Proux-Delrouyré, D.G.S.